La rentrée scolaire approche, dès réception de votre avis d’imposition 2024 sur les revenus 2023, pensez à faire calculer votre quotient familial.
Le calcul du quotient familial ou individuel permet de fixer la participation de chaque famille alpicoise au coût de la restauration scolaire, des accueils des matin et soir, de l’étude, des accueils de loisirs maternels et élémentaires.
Un taux d’effort spécifique à chaque activité est appliqué à l’intérieur de chaque tranche de quotient pour permettre une progressivité entre le tarif minimum et maximum à chaque tranche applicable.
Ce calcul s’effectue chaque année avant le 30 septembre (pour être appliqué dès votre première facture) et est valable pour toute l’année scolaire.
Pour ce calcul, vous devez présenter :
• Votre/vos avis d’imposition 2024 sur revenus 2023 (les deux avis pour un couple non marié).
Selon la situation, des pièces supplémentaires pourront être demandées.
Pour faire calculer votre taux d’effort, envoyez par courriel ces documents scannés à quotient@ville-lepecq.org, ou prenez rendez-vous avec le pôle Éducation, Jeunesse et Sports au 01 30 61 66 11 avant de vous y rendre munis des documents cités ci-dessus.
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À noter : Le quotient familial se calcule une fois par an, au début de l’année scolaire. Passé cette date, le calcul du quotient est toujours possible, mais il sera appliqué sur les factures éditées après l’envoi des justificatifs par les parents. En effet, conformément au règlement des accueils péri et extrascolaires, il n’y a aucune rétroactivité. Les factures éditées ne peuvent être revues. Quand le quotient est saisi et calculé, vous recevez un mail de confirmation ainsi qu’une fiche récapitulant les tarifs qui seront appliqués pour chaque activité. À noter que le quotient peut être recalculé en cours d’année scolaire, uniquement : • En cas de changement familial (naissance d’un enfant, séparation des parents…), et sur présentation de justificatifs. |