Le public peut librement assister au Conseil municipal à condition d’observer le silence pendant toute la séance. Il ne peut ni troubler les débats, ni intervenir, ni interpeller les élus, ni manifester. Toutes marques d’approbation ou de désapprobation sont interdites. Le public doit se retirer si le Conseil décide de se réunir à huis clos.
Calendrier prévisionnel
Prochaines séances du Conseil municipal :
Les séances du Conseil municipal
2024
Délibérations
Séance du 26 juin 2024
- Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 mai 2024 – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 10 Mo)
- Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 768 ko)
- Dissolution de la caisse des écoles – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 593 ko)
- Accord cadre alimentation – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 1 Mo)
- Convention d’occupation du domaine public pour le remisage de véhicules automobiles en autopartage – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 631 ko)
- Demande de dérogation pour l’organisation de la semaine scolaire à 4 jours dans les écoles publiques maternelles et élémentaires – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 758 ko)
- Modification du règlement de fonctionnement des EAJE – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 675 ko)
- Avenant n°2 Quai 3 lot 1 – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 851 ko)
- Avenant n°1 Quai 3 lot 5 – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 625 ko)
- Avenant n°1 maison médicale lot 3 – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 734 ko)
- Marché d’acquisition, d’installation et de mise en fonctionnement des équipements scéniques dans le cadre de la réhabilitation du Quai 3 – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 1 Mo)
- Demande de subvention au titre de la D.E.T.R. pour la création d’un skate park – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 735 ko)
- Demande de subvention au titre de la D.E.T.R. 2024 pour l’aménagement des aires de jeux dans le cadre de la transformation du square Jacques Tati en îlot de fraicheur – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 796 ko)
- Demande de subvention au titre de la D.S.I.L. 2024 pour la rénovation des menuiseries extérieures du rez-de-chaussée et du 1er étage de l’hôtel de ville – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 695 ko)
- Demande de subvention au titre du « Fonds vert » 2024 pour la modernisation de l’éclairage public du quartier Ermitage – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 760 ko)
- Convention de gestion et d’entretien de l’aménagement cyclable route de Croissy avec la CASGBS et la Ville du Vésinet – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 549 ko)
- Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre les villes du Vésinet et du Pecq – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 685 ko)
- Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour le déplacement d’un transformateur ENEDIS et approbation d’une convention de mise à disposition du domaine public communal – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 694 ko)
- Convention avec 1001 Vies Habitat dans le cadre du principe de la gestion en flux des logements sociaux – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 754 ko)
- Convention avec Batigère dans le cadre du principe de la gestion en flux des logements sociaux – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 759 ko)
- Révision de la politique de protection sociale complémentaire – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 1 Mo)
- Règlement d’utilisation des véhicules municipaux – Mise en ligne le 2 juillet 2024 (pdf 439 ko)
Délibérations
Séance du 22 mai 2024
- Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 mars 2024 – Mise en ligne le 27 mai 2024 (pdf 1 Mo)
- Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal – Mise en ligne le 27 mai 2024 (pdf 252 ko)
- Avenant n°1 à la convention de mise en commun des agents de la Police municipale des communes de Croissy-sur-Seine, Le Pecq et Le Port-Marly dans le cadre du centre intercommunal de supervision urbaines – Mise en ligne le 27 mai 2024 (pdf 819 ko)
- Modification des statuts du SIMAD – Intégration de la gestion du service d’aide et d’accompagnement à domicile – Mise en ligne le 27 mai 2024 (pdf 606 ko)
- Bilan des acquisitions et des cessions immobilières – Mise en ligne le 27 mai 2024 (pdf 563 ko)
- Approbation du compte de gestion 2023 – Budget principal de la Ville – Mise en ligne le 30 mai 2024 (pdf 561 ko)
- Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe Cœur de ville – Mise en ligne le 30 mai 2024 (pdf 568 ko)
- Approbation du compte administratif 2023 – Budget principal de la Ville – Mise en ligne le 27 mai 2024 (pdf 563 ko)
- Approbation du compte administratif 2023 – Budget annexe Cœur de ville – Mise en ligne le 27 mai 2024 (pdf 564 ko)
- Affectation des résultats 2023 – Budget principal de la Ville – Mise en ligne le 27 mai 2024 (pdf 506 ko)
- Approbation du budget supplémentaire – Budget principal de la Ville 2024 – Mise en ligne le 27 mai 2024 (pdf 850 ko)
- Approbation du budget supplémentaire – Budget annexe Cœur de ville 2024 – Mise en ligne le 27 mai 2024 (pdf 1006 ko)
- Révision de l’autorisation de programme et crédit de paiement – Réhabilitation intérieure du Quai 3 – Mise en ligne le 27 mai 2024 (pdf 587 ko)
- Révision de l’autorisation de programme et crédit de paiement – Réhabilitation de la piscine municipale – Mise en ligne le 27 mai 2024 (pdf 580 ko)
- Revalorisation des tarifs des stages de l’École des Sports – Mise en ligne le 27 mai 2024 (pdf 597 ko)
- Tarification de l’animation « Vélo smoothies » pour la Fête Ô Pecq 2024 – Mise en ligne le 27 mai 2024 (pdf 518 ko)
- Subventions aux coopératives des écoles publiques du Pecq – Mise en ligne le 27 mai 2024 (pdf 646 ko)
- Remboursement des frais d’assurance aux écoles maternelles et élémentaires – Mise en ligne le 27 mai 2024 (pdf 607 ko)
- Avenant n°1 au marché de travaux pour la réhabilitation du Quai 3 – Lot n°4 : CVC/Plomberie – Mise en ligne le 27 mai 2024 (pdf 522 ko)
- Absence de nécessité d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification du Plan Local d’Urbanisme – Mise en ligne le 27 mai 2024 (pdf 734 ko)
- Remboursement aux familles des droits de scolarité suite à l’annulation des cours de chant lyrique au conservatoire Jehan Alain – Mise en ligne le 27 mai 2024 (pdf 599 ko)
- Revalorisation des tarifs du conservatoire Jehan Alain – Année 2024-2025 – Mise en ligne le 27 mai 2024 (pdf 1 Mo)
Délibérations
Séance du 27 mars 2024
- Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 février 2024 – Mise en ligne le 3 avril 2024 (pdf 8 Mo)
- Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal – Mise en ligne le 3 avril 2024 (pdf 752 ko)
- Vote des taux de contributions directes 2024 – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 638 ko)
- Attribution AC fournitures scolaires – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 2 mo)
- Reversement droits de voirie Fête Ô Pecq 2024 – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 464 ko)
- Convention CDC HABITAT – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 688 ko)
- Convention I3F – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 698 ko)
- Convention DOMNIS – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 699 ko)
- Convention SEQENS – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 682 ko)
- Protocole transactionnel Raboni – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 906 ko)
- Permis d’aménager square Jacques Tati – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 347 ko)
- Menuiseries hôtel de ville – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 367 ko)
- Déclaration préalable 11 quai Voltaire – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 333 ko)
- Avenant convention Tier Mobility – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 666 ko)
- Avenant quai 3 lot 1 – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 752 ko)
- Mp maison médicale lot 3 – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 700 ko)
- Convention la grande lessive – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 621 ko)
- Modification horaires crèche Île aux câlins – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 419 ko)
- Mise a jour règlement activités péri et extrascolaires – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 714 ko)
- Tarifs piscine 2024-2025 – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 752 ko)
- Tarifs équipements sportifs 2024-2025 – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 1 mo)
- Revalorisation tarifs école des sports – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 718 ko)
- Subvention ACLPM dispositif j’apprends a nager – Mise en ligne le 5 avril 2024 (pdf 513 ko)
Délibérations
Séance du 7 février 2024
- Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 décembre 2023 – Mise en ligne le 13 février 2024 (pdf 14 Mo)
- Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal – Mise en ligne le 13 février 2024 (pdf 599 ko)
- Composition des commissions municipales suite à l’installation d’une conseillère municipale – Mise en ligne le 15 février 2024 (pdf 813 ko)
- Désignation de délégués au sein des syndicats intercommunaux suite à l’installation d’une nouvelle conseillère municipale – Mise en ligne le 15 février 2024 (pdf 567 ko)
- Avenant N°l à la concession de fourniture, installation, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le domaine public – Mise en ligne le 15 février 2024 (pdf 800 ko)
- Motion de soutien à l’action du Département des Yvelines face aux contraintes budgétaires – Mise en ligne le 15 février 2024 (pdf 1 Mo)
- Avenant N°3 au lot N°4 : fruits et légumes frais et 4e gamme du marché de fourniture et livraison de produits alimentaires pour la Ville du Pecq – Mise en ligne le 15 février 2024 (pdf 753 ko)
- Budget primitif 2024 : budget principal de la Ville – Mise en ligne le 15 février 2024 (pdf 541 ko)
- Budget primitif 2024 : budget annexe Cœur de ville – Mise en ligne le 15 février 2024 (pdf 550 ko)
- Révision de l’autorisation de programme et crédit de paiement (AP -CP) pour la réhabilitation intérieure du Quai 3 – Mise en ligne le 15 février 2024 (pdf 792 ko)
- Révision de l’autorisation de programme et crédit de paiement (AP -CP) N° 202302 pour la réhabilitation de la piscine municipale – Mise en ligne le 15 février 2024 (pdf 791 ko)
- Création et vote d’une autorisation de programme et crédit de paiement (AP-CP) 2024002 pour la construction d’une maison médicale – Mise en ligne le 15 février 2024 (pdf 702 ko)
- Vote des subventions aux associations locales pour l’année 2024 – Mise en ligne le 15 février 2024 (pdf 633 ko)
- Dotation 2024 au Centre Communal d’Action Sociale – Mise en ligne le 15 février 2024 (pdf 474 ko)
- Attribution du marché de travaux pour la construction d’une maison médicale lots 1-5-6-7-11 – Mise en ligne le 15 février 2024 (pdf 956 ko)
- Signature d’une convention avec les Résidences Yvelines Essonne dans le cadre du principe de la gestion en flux des logements sociaux – Mise en ligne le 15 février 2024 (pdf 816 ko)
2023
Délibérations
Séance du 20 décembre 2023
- Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 octobre 2023 – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 11 Mo)
- Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 1022 ko)
- Rapport annuel des établissements publics de coopération intercommunale – Année 2022 – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 684 ko)
- Ouverture le dimanche des commerces de détail – Année 2024 – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 846 ko)
- Demande de subvention exceptionnelle pour le CSMP – Section trampoline – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 658 ko)
- Retrait de la Ville du Pecq du groupement de commandes du CIG Grande Couronne pour les assurances incendie, accidents et risques divers (IARD) pour la période 2024-2027 – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 735 ko)
- Avenants aux lots 5 et 8 du marché de fourniture et livraison de produits alimentaires – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 774 ko)
- Convention de partenariat avec l’association Entreprendre au Pecq – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 684 ko)
- Cimetière : tarif des concessions funéraires – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 673 ko)
- Cimetière : redevances funéraires – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 646 ko)
- Modification des statuts du SIMAD – Adhésion de la Ville de Sartrouville – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 605 ko)
- Convention de mise en commun des agents de la Police municipale des communes de Croissy-sur-Seine, Le Pecq et Le Port-Marly dans le cadre du centre intercommunal de supervision urbaine – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 1 Mo)
- Approbation du règlement intérieur du centre intercommunal de supervision urbaine (CISU) – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 2 Mo)
- Rapport d’orientation budgétaire 2024 (ROB) pour le budget principal et le budget annexe Cœur de ville – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 643 ko)
- Actualisation des tarifs des droits de voirie – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 1 Mo)
- Versement de 25% de la subvention annuelle à la Maison Pour Tous – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 606 ko)
- Décision modificative n°2 – Budget annexe Cœur de ville 2023 – Mise en ligne le 10 janvier 2024 Modification à la suite d’une erreur matérielle (pdf 636 ko)
- Mandatement des dépenses d’investissement sur l’exercice 2024 avant l’adoption du budget primitif – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 785 ko)
- Tarifs du restaurant La Belle Époque – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 705 ko)
- Modification du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 985 ko)
- Tarification des séjours – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 1 Mo)
- Adoption d’un règlement intérieur pour les bibliothèques municipales – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 661 ko)
- Avenant N°l au marché de travaux pour la rénovation du gymnase Général Leclerc – LOT N°2
étanchéité – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 948 ko) - Avenant N°l au marché de travaux pour la rénovation du gymnase Général Leclerc – LOT N°4
faux plafonds – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 803 ko) - Participation financière aux travaux d’enfouissement du domaine de Grandchamp dans le cadre du contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage signé avec l’association syndicale autorisée du domaine de Grandchamp – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 872 ko)
- Identification des Zones d’accélération des Energies Renouvelables (EnR) sur la ville – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 946 ko)
- Avenant N° 1 au bail emphytéotique conclu entre la Ville du Pecq et CDC habitat social (anciennement EFIDIS) – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 635 ko)
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Département des Yvelines pour la réalisation des aménagements routier dans le cadre de l’opération Cœur de ville – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 1 Mo)
- Convention de gestion et de financement du Pass’Local – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 903 ko)
- Approbation du principe de gestion en flux des logements locatifs sociaux – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 921 ko)
- Mise à jour du tableau des effectifs – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 726 ko)
- Mise à jour des modalités d’indemnisation des astreintes – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 2 Mo)
- Création d’un contrat de vacation – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 736 ko)
- Fixation des frais de mission et de déplacement – Mise en ligne le 22 décembre 2023 (pdf 1 Mo)
Délibérations
Séance du 4 octobre 2023
- Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 juin 2023 – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (pdf 9 Mo)
- Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (pdf 83 ko)
- Décisions prises en vertu de l’article L.2122.22 du code général des collectivités territoriales – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (pdf 2 Mo)
- Communication et débat sur le rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes d’île-de-France sur l’examen des comptes et de la gestion de la Communauté d’Agglomération Saint-Germain Boucles de Seine au cours des exercices 2017 et suivants – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (pdf 741 ko)
- Convention pour la création et l’entretien des panneaux signalétiques d’interprétation des paysages et des oeuvres impressionnistes – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (pdf 703 ko)
- Signature d’un avenant de résiliation d’un commun accord du lot n°2 « volaille fraîche » du marché de fourniture et livraison de produits alimentaires – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (pdf 741 ko)
- Modification des statuts du syndicat intercommunal à vocations multiples de Saint-Germain-en-Laye (SIVOM SGL) – Approbation – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (pdf 552 ko)
- Admission en non-valeur et créances éteintes budget principal de la ville – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (pdf 576 ko)
- Délégation pour l’apurement du déficit des régies – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (pdf 552 ko)
- Décision modificative n°1 – Budget annexe Coeur de Ville 2023 – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (pdf 486 ko)
- Décision modification n°1 – budget principal 2023 – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (pdf 520 ko)
- Revalorisation des tarifs de mise à disposition des salles municipales année 2024 – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (2 Mo)
- Élaboration d’un réglement intérieur commun à l’ensemble des salles municipales : salle Delfino, salle Félicien David, Salle Jacques Tati, pôle Wilson et la salle de restauration et le foyer de La Belle Époque – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (556 ko)
- Reversement des droits de voirie de la « Fête Ô Pecq » 2023 à l’association Aide médicale caritative France-Ukraine – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (544 ko)
- Demande de subvention exceptionnelle « US Pecq – section twirling bâton » – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (476 ko)
- Reversement des recettes de la piscine dans le cadre du Téléthon 2023 – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (302 ko)
- Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de la piscine municipale des Vignes-Benettes – Procédure concurrentielle avec négociation – Attribution du marché – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (1 Mo)
- Attribution du marché de travaux de réhabilitation de la salle de spectacle « Le Quai 3 » – Lots 2, 4 et 8 – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (888 ko)
- Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de la salle de spectacle « Le Quai 3 » (mp n°2022-013) – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (813 ko)
- Avenant n°1 au marché de travaux pour le réaménagement du parking aux abords de l’école Saint-Dominique – Lot n°1 : terrassement, voirie réseaux divers et assainissement – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (800 ko)
- Lancement du marché de travaux pour la construction d’une maison médicale – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (911 ko)
- Avenant n°3 à la convention d’intervention foncière conclue entre la commune du Pecq et l’établissement public foncier d’Île-de-France – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (747 ko)
- Convention cadre fixant les modalités de partenariat entre AMI Services Boucles de Seine et la mairie du Pecq – Mise en ligne le 10 octobre 2023 (911 ko)
Délibérations
Séance du 29 juin 2023
- Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 mai 2023 – Mise en ligne le 7 juillet 2023 (pdf 11 Mo)
- Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal – Mise en ligne le 7 juillet 2023 (pdf 784 Ko)
- Décisions prises en vertu de l’article L.2122.22 du code général des collectivités territoriales – Mise en ligne le 7 juillet 2023 (pdf 1 Mo)
- Fixation de la redevance d’occupation du domaine public dans le cadre de l’exploitation d’attractions au sein du parc Corbière – 7 juillet 2023 (pdf 929 ko)
- Tarifs régie publicitaire du magazine et guide municipal – 7 juillet 2023 (pdf 873 ko)
- Contrat cadre de mandat et de fourniture de prestations de vente aux enchères publiques en ligne avec la SAS Agorastore – 7 juillet 2023 (pdf 1 Mo)
- Convention de mise à disposition ponctuelle d’agents municipaux à la Ville du Mesnil-le-Roi – 7 juillet 2023 (pdf 685 ko)
- Désignation d’un référent déontologue mutualisé entre la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine et les communes membres à destination des élus locaux – 7 juillet 2023 (pdf 1 Mo)
- Limitation de l’exonération de la taxe foncière bâtie en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation – 7 juillet 2023 (pdf 610 ko)
- Versement d’une subvention à l’AquaClub Le Pecq Marly dans le cadre de l’opération « J’apprends à nager » – 7 juillet 2023 (pdf 824 ko)
- Avenant n°1 au marché d’entretien et travaux neufs d’éclairage public et signalisation lumineuse tricolore – 7 juillet 2023 (pdf 826 ko)
- Marché relatif au réaménagement du parking aux abords de l’école Saint-Dominique avenue Charles de Gaulle – 7 juillet 2023 (pdf 1 Mo)
- Marché de travaux d’aménagements urbains, de voiries et de travaux d’assainissement liés aux propriétés communales – 7 juillet 2023 (pdf 1 Mo)
- Avenant n°1 à la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec Le Port Marly pour le réaménagement de l’entrée de ville et du parking situé aux abords de l’école Saint-Dominique – 7 juillet 2023 (pdf 828 ko)
- Avenant vidéoprotection – 7 juillet 2023 (pdf 955 ko)
- Dépôt de demande de permis de construire pour la maison médicale – 7 juillet 2023 (pdf 632 ko)
- Convention de cotitularité valant permis de construire Cœur de ville – 7 juillet 2023 (pdf 851 ko)
- Convention dispositif « Yes+ » – 7 juillet 2023 (pdf 1 Mo)
- Convention avec le centre interdépartemental de gestion de la Grande Couronne pour la mise à disposition d’un agent pour des missions déléguées à la protection des données – 7 juillet 2023 (pdf 727 ko)
- Modalités de prise en charge des congés bonifiés 2023 – 7 juillet 2023 (pdf 901 ko)
- Tarifs horaires de rémunération des agents non permanents de la piscine municipale – 7 juillet 2023 (pdf 668 ko)
Délibérations
Séance du 9 juin 2023
- Liste de présence et délibération – Mise en ligne le 15 juin 2023 (pdf 292 ko)
- Election des suppléants pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023 – Mise en ligne le 15 juin 2023 (pdf 1 Mo)
Délibérations
Séance du 24 mai 2023
- Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 avril 2023 – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 9 Mo)
- Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 853 Ko)
- Décisions prises en vertu de l’article L.2122.22 du code général des collectivités territoriales – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 944 ko)
- Convention avec l’Ordre de Malte pour la fourniture de denrées alimentaires – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 594 ko)
- Désignation d’un délégué au sein des syndicats intercommunaux – Modification – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 653 ko)
- Avenant de transfert vers la société ALDA – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 785 ko)
- Avenant de transfert vers la société Martial Duval – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 622 ko)
- Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 617 ko)
- Avance remboursable du budget Ville au budget annexe Cœur de ville – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 755 ko)
- Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal de la Ville – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 604 ko)
- Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe Cœur de ville – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 600 ko)
- Approbation du compte administratif 2022 du budget principal de la Ville – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 359 ko)
- Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe Cœur de Ville – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 594 ko)
- Affectation des résultats 2022 du budget principal de la Ville – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 885 ko)
- Approbation du budget supplémentaire 2023 de la Ville – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 1 Mo)
- Approbation du budget supplémentaire 2023 Cœur de ville – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 981 ko)
- Subvention exceptionnelle Yacht Club du Pecq – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 564 ko)
- Subvention exceptionnelle US Pecq – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 621 ko)
- Subvention aux coopératives des écoles publiques du Pecq – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 665 ko)
- Remboursement des frais d’assurance aux écoles maternelles et élémentaires de la ville – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 802 ko)
- Convention crèche Baby-Loup – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 878 ko)
- Revalorisation des tarifs de location pour les équipements sportifs – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 1 Mo)
- Revalorisation des tarifs de la piscine municipale – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 783 ko)
- Revalorisation et modification de la politique tarifaire des accueils péri et extrascolaires – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 1 Mo)
- Modification du règlement des activités péri et extrascolaires – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 640 ko)
- Tarification du séjour été Activ Jeunes 2023 – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 1 Mo)
- Convention dispositif « 1 000 dojos » – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 641 ko)
- Lancement marché de travaux Le Quai 3 – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 1 Mo)
- Lancement marché de travaux gymnase Général Leclerc – Mise en ligne le 1er juin 2023 (pdf 982 ko)
Délibérations
Séance du 12 avril 2023
- Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 février 2023 – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 8 Mo)
- Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 724 Ko)
- Décisions prises en vertu de l’article L.2122.22 du code général des collectivités territoriales – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 1 Mo)
- Modification du nombre d’ajoints – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 583 Ko)
- Composition commissions communales – modification – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 723 Ko)
- Convention pour la sterilisation des chats errants – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 516 Ko)
- Avenant marche produits alimentaires – clause butoir – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 941 Ko)
- Modification des statuts de la CASBS – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 810 Ko)
- Avenant garantie d’emprunt – CDC Habitat – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 933 Ko)
- Vote taux de contributions directes 2023 – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 788 Ko)
- Convention crèche Marly-le-Roi – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 594 Ko)
- Dépôt de demande de déclaration préalable pour les travaux de rénovation énergétique du gymnase Général Leclerc – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 541 Ko)
- Dépôt de demande de déclaration préalable pour la rénovation des menuiseries extérieures du rez-de-chaussée de l’hôtel de ville – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 483 Ko)
- Dépôt d’une déclaration préalable pour le remplacement de la véranda et de la porte d’entrée du restaurant La Belle Epoque – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 508 Ko)
- Dépôt d’un permis d’amenager pour la création d’un terrain multisport dans le quartier Ermitage – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 513 Ko)
- Avenant n°1 au lot n°1 du marché d’extension et refonte du dispositif de vidéoprotection – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 783 Ko)
- Cession d’une tractopelle à l’entreprise JCB – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 476 Ko)
- Avenant n°1 de transfert du marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 589 ko)
- Protocole transactionnel valant adhésion à l’ordonnance d’expropriation et versement d’une indemnité de depossession pour le terrain dit « Havim » – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 864 ko)
- Autoriation donnée au Maire de déposer une demande de permis de construire valant permis de démolir en cotitularité avec la SODES et SIH pour le projet Coeur de ville – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 669 ko)
- Mise à jour du tableau des effectifs – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 602 ko)
- Maintien des indemnités élus – Mise en ligne le 18 avril 2023 (pdf 728 ko)
Délibérations
Séance du 13 février 2023
- Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 décembre 2022 – Mise en ligne le 20 février 2023 (pdf 6 Mo)
- Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal – Mise en ligne le 20 février 2023 (pdf 586 Ko)
- Décisions prises en vertu de l’article L.2122.22 du code général des collectivités territoriales – Mise en ligne le 21 février 2023 (pdf 1 Mo)
- Attribution accord cadre fourniture et livraison produits alimentaires lots 1 et 2 – Mise en ligne le 21 février 2023 (pdf 2 Mo)
- Vote des autorisations de programme et crédit de paiement – Mise en ligne le 21 février 2023 (pdf 985 Ko)
- Budget primitif 2023 – Budget principal Ville – Mise en ligne le 21 février 2023 (pdf 709 Ko)
- Budget primitif 2023 – Budget annexe Cœur de ville – Mise en ligne le 21 février 2023 (pdf 930 Ko)
- Vote subventions aux associations locales année 2023 – Mise en ligne le 21 février 2023 (pdf 912 Ko)
- Dotation 2023 CCAS – Mise en ligne le 21 février 2023 (pdf 739 Ko)
- Révision des tarifs des stages de l’Ecole Municipale des Sports – Mise en ligne le 21 février 2023 (pdf 1 Mo)
- Revalorisation des tarifs de l’Ecole Municipale des Sports – Mise en ligne le 21 février 2023 (pdf 1 Mo)
- Convention maitrise d’ouvrage déléguée avec Le Port-Marly pour le réaménagement entrée de ville et parking école Saint-Dominique – Mise en ligne le 21 février 2023 (pdf 943 Ko)
- Convention de transfert de propriété à la ville des ouvrages liés a l’aménagement des berges de Seine – Mise en ligne le 21 février 2023 (pdf 800 Ko)
- Adhésion réseau francophone villes amies des aines et plateforme ycity – Mise en ligne le 21 février 2023 (pdf 1 Mo)
- Protocole transactionnel valant adhésion à ordonnance d’expropriation et versement indemnité de dépossession – Mise en ligne le 21 février 2023 (pdf 856 Ko)
- Transfert de propriété au département des Yvelines et emprise foncière collèges Jean Moulin et Pierre et Marie Curie – Mise en ligne le 21 février 2023 (pdf 1 Mo)
- Approbation du règlement local de publicité – Mise en ligne le 21 février 2023 (pdf 2 Mo)
2022
Délibérations
Séance du 14 décembre 2022
- Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 5 octobre – Mise en ligne le 19 décembre 2022 (pdf 7 Mo)
- Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal – Mise en lige le 19 décembre 2022 (pdf 1 Mo)
- Décisions prises en vertu de l’article L.2122.22 du code général des collectivités territoriales – Mise en lige le 21 décembre 2022 (2 Mo)
- Composition des commissions municipales – Modifications – Mise en lige le 21 décembre 2022 (906 ko)
- Désignation des délégués au sein des syndicats intercommunaux – Modifications – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 582 ko)
- Modification de la composition de la CCCSPL suite à l’installation d’une nouvelle conseillère municipale – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 683 ko)
- Rapport annuel EPCI 2021 – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 670 ko)
- Ouverture des commerces le dimanche en 2023 – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 885 ko)
- Modification du règlement intérieur de la salle de recueillement – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 810 ko)
- Tarifs des concessions – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 716 ko)
- Redevances funéraires – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 646 ko)
- Convention avec le Secours catholique et l’Ordre de Malte pour la fourniture de denrées alimentaires – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 594 ko)
- Imprévision accord-cadre fourniture et livraison de produits alimentaires – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 936 ko)
- Adhésion au groupement de commande assurance IARD – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 1 Mo)
- Mode de gestion des amortissements des mobilisations – M57 – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 2 Mo)
- Actualisation des droits de voirie – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 1 Mo)
- Mandatement des dépenses d’investissement 2023 – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 809 ko)
- Décision modificative n°3 – Budget principal de la Ville 2022 – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 1 Mo)
- Approbation de l’attribution de compensation définitive 2022 – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 578 ko)
- Rapport d’orientations budgétaires 2023 – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 645 ko)
- Tarifs du restaurant « La Belle Epoque » – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 802 ko)
- Décision modificative n°2 – Budget annexe Cœur de ville 2022 – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 678 ko)
- Remise gracieuse trésorière – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 862 ko)
- Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF des Yvelines – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 714 ko)
- Accueil épreuve JO – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 2 Mo)
- Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage avec l’ASA – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 710 ko)
- Renouvellement d’une concession de contrat gaz – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 1 Mo)
- Avenant n°2 à la convention avec l’EPFIF – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 921 ko)
- Convention valant adhésion ordonnance d’expropriation – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 1 Mo)
- Revalorisation des tarifs de location des salles 2023 – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 3 Mo)
- Versement des 25% de subvention annuelle à la Maison Pour Tous – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 580 ko)
- Désignation d’un coordinateur communal pour le recensement – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 596 ko)
- Rémunération des agents non permanents de la piscine – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 614 ko)
- Groupement de commande avec le CIG – Choix de l’attributaire du marché d’assurance statutaire – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 1 Mo)
- Mise à disposition d’un agent pour la Maison Pour Tous – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 827 ko)
- Mise à disposition d’un agent pour le CCAS – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 805 ko)
- Dispositif des congés bonifiés – Mise en ligne le 21 décembre 2022 (pdf 906 ko)
Délibérations
Séance du 5 octobre 2022
- Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 29 juin 2022 – Mise en ligne le 8 juillet 2022 (298 ko)
- Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal – Mise en lige le 13 octobre 2022 (747 ko)
- Décisions prises en vertu de l’article L.2122.22 du code général des collectivités territoriales – Mise en lige le 14 octobre 2022 (2 ko)
- Acquisition de la parcelle AN 22 sise au 11 avenue Charles de Gaulle – Mise en lige le 14 octobre 2022 (827 ko)
- Dissolution du budget annexe de prestations du service assainissement – Mise en lige le 14 octobre 2022 (643 ko)
- Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 – Mise en lige le 14 octobre 2022 (847 ko)
- Admission en non-valeur et créances éteintes du budget principal de la Ville – Mise en lige le 14 octobre 2022 (621 ko)
- Avance remboursable du BP au budget annexe Cœur de Ville – Mise en lige le 14 octobre 2022 (629 ko)
- Décision modificative n°2 – BP Ville 2022 – Mise en lige le 14 octobre 2022 (934 ko)
- Décision modificative N°1 – Budget annexe Cœur de Ville 2022 – Mise en lige le 14 octobre 2022 (677 ko)
- Provisions pour dépréciation de créances – BP Ville – Mise en lige le 14 octobre 2022 (608 ko)
- Participation de la Ville au Téléthon – Mise en lige le 14 octobre 2022 (574 ko)
- Convention de mise à disposition du bus de la Ville au Port-Marly – Mise en lige le 14 octobre 2022 (648 ko)
- Subventions aux coopératives des écoles publiques du Pecq – Mise en lige le 14 octobre 2022 (910 ko)
- Avenant N°1 de prolongation au marché de travaux d’aménagements urbains-voiries-Assainissement-Lot N°1 – Mise en lige le 14 octobre 2022 (851 ko)
- Marché de fourniture de carburant par cartes accréditives pour véhicules du groupement de commandes formés par Le Pecq et le SIMAD – Mise en lige le 14 octobre 2022 (1 mo)
- Convention relative à une autorisation d’usage pour la plantation et l’entretien d’arbres – Mise en lige le 14 octobre 2022 (570 ko)
- Dépôt de demande de permis de construire de pour la réhabilitation du Quai 3 – Mise en lige le 14 octobre 2022 (567 ko)
Délibérations
Séance du 29 juin 2022
- Liste des délibérations – Mise en ligne le 7 juillet 2022 (pdf 540 Ko)
- Décisions prises en vertu de l’article L.2122.22 du code général des collectivités territoriales – Mise en ligne le 7 juillet 2022 (pdf 3 Mo)
- Création d’un Conseil municipal des jeunes – Composition et règlement – Mise en ligne le 7 juillet 2022 (pdf 3 Mo)
- Salle de recueillement du cimetière municipal – Validation du règlement intérieur – Mise en ligne le 7 juillet 2022 (pdf 3 Mo)
- Concession de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le domaine public – Mise en ligne le 6 juillet 2022 (pdf 2 Mo)
- Versement d’une subvention à l’association Les Amis de Hennef – Mise en ligne le 7 juillet 2022 (pdf 3 Mo)
- Décision modificative n°1 – Budget principal de la Ville 2022 – Mise en ligne le 7 juillet 2022 (pdf 3 Mo)
- Apurement du compte 1069 en vue de la mise en place du référentiel comptable M57 – Mise en ligne le 7 juillet 2022 (pdf 3 Mo)
- Subvention exceptionnelle à l’association AquaClub Le Pecq Marly – Mise en ligne le 7 juillet 2022 (pdf 3 Mo)
- Convention d’occupation du domaine public avec TIER Mobility dans le cadre de l’expérimentation sur le déploiement de dispositifs de mobilité douce en libres services sur le territoire – Mise en ligne le 7 juillet 2022 (pdf 3 Mo)
- Adhésion de la commune à la centrale d’achats du syndicat mixte Seine-et-Yvelines numérique – Mise en ligne le 7 juillet 2022 (pdf 3 Mo)
- Projet Coeur de ville – Signature d’un protocole d’accord – Mise en ligne le 7 juillet 2022 (pdf 4 Mo)
- Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité – Bilan de la concertation – Mise en ligne le 7 juillet 2022 (pdf 3 Mo)
- Validation du nouveau protocole relatif au temps de travail – Mise en ligne le 7 juillet 2022 (pdf 3 Mo)
Depuis la loi du 1er juillet 2022, sur l’affichage administratif dématérialisé, il n’y a plus de compte-rendu, toutes les délibérations doivent être affichées in extenso
Comptes rendus
2022
- 25 mai 2022 (pdf – 3 Mo)
- 6 avril 2022 (pdf – 680 Ko)
- 15 février 2022 (pdf – 2 Mo)
2021
- 15 décembre 2021 (pdf – 499 Ko)
- Rapport d’orientations budgétaires 2022 (pdf – 17 Mo)
- 13 octobre 2021 (pdf – 321 Ko)
- 30 juin 2021 (pdf – 511 Ko)
- 19 mai 2021 (pdf – 330 Ko)
- 31 mars 2021 (pdf – 467 Ko)
- 10 février 2021 (pdf – 1 Mo)
2020
- 9 décembre 2020 (pdf – 433 Ko)
- 14 octobre 2020 (pdf – 866 Ko)
- 8 juillet 2020 (pdf – 3 Mo)
- 17 juin 2020 (pdf – 2 Mo)
- 27 mai 2020 (pdf – 396 Ko)
- 4 février 2020 (pdf – 3,2 Mo)
2019
- 18 décembre 2019 (pdf – 734 Ko)
- 20 novembre 2019 (pdf – 647 Ko)
- 9 octobre 2019 (pdf – 689 Ko)
- 26 juin 2019 (pdf – 4 Mo)
- 22 mai 2019 (pdf – 688 Ko)
- 3 avril 2019 (pdf – 2 Mo)
- 20 février 2019 (pdf – 1 Mo)
2018
- 19 décembre 2018 (pdf – 836 Ko)
- 21 novembre 2018 (pdf – 373 Ko)
- 3 octobre 2018 (pdf – 2 Mo)
- 27 juin 2018 (pdf – 613 Ko)
- 23 mai 2018 (pdf – 620 Ko)
- 28 mars 2018 (pdf – 671 Ko)
- 14 février 2018 (pdf – 3,5 Mo)
2017
- 20 décembre 2017 (pdf – 1,2 Mo)
- 15 novembre 2017 (pdf – 780 Ko)
- 4 octobre 2017 (pdf – 597 Ko)
- 28 juin 2017 (pdf – 1,18 Mo)
- 17 mai 2017 (pdf – 666 Ko)
- 15 mars 2017 (pdf – 3 Mo)
- 1er février 2017 (pdf – 4 Mo)
2016
- 14 décembre 2016 (pdf – 618 Ko)
- 16 novembre 2016 (pdf – 4 Mo)
- 5 octobre 2016 ( pdf – 567 Ko)
- 29 juin 2016 (pdf – 791 Ko)
- 26 mai 2016 (pdf – 900 Ko)
- 30 mars 2016 (pdf – 712 Ko)
- 10 février 2016 (pdf – 4 Mo)
2015
- 14 décembre 2015 (pdf – 2 Mo)
- 18 novembre 2015 (pdf – 267 Ko)
- 7 octobre 2015 (pdf – 168 Ko)
- 27 mai 2015 (pdf – 214 Ko)
- 25 mars 2015 (pdf – 229 Ko)
- 11 février 2015 (pdf – 1632 Ko)